Règlement Intérieur

Soumis par admin le mer, 10/01/2020 – 18:31

Personnes concernées

Le présent Règlement s’applique à tous les bénéficiaires inscrits à une session dispensée par l’organisme de formation et ce, pour toute la durée de la formation suivie. Chaque stagiaire est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement. Ce règlement intérieur s’applique également et à toute personne présente dans les locaux.

Règles générales

Chaque personne doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène en vigueur sur le lieu de formation. Lorsque la formation se déroule en dehors des locaux de l’organisme de formation et dans une entreprise ou un établissement déjà doté d’un règlement intérieur, les mesures particulières de sécurité et d’hygiène de ce dernier règlement sont également applicables aux stagiaires. Dans tous les cas, les dispositions du présent règlement restent applicables.

Boissons alcoolisées

Il est interdit à toute personne de pénétrer ou de séjourner dans l’établissement en état d’ivresse ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées.

Interdiction de fumer et DE VAPOTER

Il est interdit de fumer et de vapoter à l’intérieur des bâtiments abritant les locaux de formation. Selon la règlementation en vigueur, lorsque les bâtiments abritant les locaux de formation sont des bâtiments affectés à l’usage du public, l’interdiction de fumer est totale dans l’enceinte des bâtiments concernés, à l’exception des zones régulièrement désignées à l’usage des fumeurs.

Restauration

Il est interdit de prendre ses repas dans les salles où se déroulent les stages. La salle de formation est fermée durant la pause déjeuner.

Consignes d’incendie

Conformément aux articles R. 232-12-17 et suivants du Code du travail, les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de formation de manière à être connus de tous les stagiaires.

Tenue et comportement

Les bénéficiaires sont invités à se présenter au lieu de formation en tenue décente et à avoir un comportement correct à l’égard de toute personne présente dans l’organisme. Les bénéficiaires sont tenus de respecter les horaires fixés par le programme. Les bénéficiaires sont tenus de compléter l’ensemble des documents administratifs (prérequis, autoévaluation, fiche de présence, évaluation de fin de formation, enquête de satisfaction) pour des raisons de qualité et traçabilité.

Accès au lieu de formation

Sauf autorisation expresse, les bénéficiaires ayant accès au lieu de formation pour suivre leur stage ne peuvent y entrer ou y demeurer à d’autres fins, ni faciliter l’introduction de tierces personnes à l’organisme.

Formation en ligne

Pour toute formation en ligne, les bénéficiaires doivent activer leur caméra et leur micro afin de faciliter les échanges avec le groupe et contribuer au côté très participatif de la formation. Tout refus pourra conduire le formateur à exclure les bénéficiaires de la formation. Pour des raisons de sécurité, les formations en ligne sont enregistrées par défaut.

Manquements

En cas de manquement au présent règlement, l’organisme de formation ou le formateur responsable de la formation peut être amené à prononcer l’exclusion du bénéficiaire concerné ; l’organisme de formation peut dans ce cas être amené à imposer une retenue financière pouvant atteindre l’intégralité des sommes convenues en contrepartie de la formation.